Quelles licences Creative Commons pour quels usages ?

Quelle licence régissant les conditions de réutilisation et de distribution de votre MOOC en tant qu’œuvre allez-vous choisir ? Cet article a pour objectif d'expliquer et de définir les différentes licences utilisables pour un cours en ligne afin de respecter le droit d'auteur.

FUN vous aide en présentant un petit bilan des licences les plus utilisées sur FUN MOOC et leurs implications directes.

Lors de la crise sanitaire, avec ses enjeux de continuité pédagogique, nous avons pu observer qu’il y avait une forte demande de réutilisation des contenus pédagogiques de la plateforme FUN MOOC, pour une réutilisation dans le cadre d’un SPOC, en interne à l’établissement producteur ou pour un autre établissement.

Si le partage des œuvres sous licences Creative Commons classiques est facilement compréhensible dans le cadre d’un simple MOOC (ou SPOC) lorsqu’il est rejoué tel quel, sans retrait, modification ou ajout, par un autre établissement, certains cas ou réutilisation posent parfois plus de questions.

Pour vous aider, nous avons fait un petit tour d’horizon des cas les plus fréquents rencontrés sur la plateforme. Pour rappel, comme plus amplement détaillé dans cet article, les différentes licences sont les suivantes (Le choix a été fait de présenter principalement les licences avec usage commercial) :

En 2018, il a été observé (1) que les licences BY NC SA et BY NC ND étaient les plus utilisées sur FUN MOOC (respectivement 24% et 57% des MOOC). C'est donc une majorité des MOOC de la plateforme qui peut être réutilisée et rediffusée pour en faire bénéficier le plus grand nombre.

Nous avons rassemblé ici quelques exemples pour mieux comprendre ces différentes conditions d’utilisation :

À noter que, quelle que soit la licence du MOOC que vous voulez utiliser, des licences complémentaires spécifiques peuvent éventuellement être consenties par l’auteur du MOOC sur demande.

Un mémo récapitulatif est disponible en pièce jointe : Mémo-licences-CC.pdf.

(1) Julien Jacquemin “Why are some online courses more open than others?” : https://mpra.ub.uni-muenchen.de/89929/1/MPRA_paper_89929.pdf

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